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.:: The World of Naruto ::.
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Toute reproduction complète ou partielle de ce site est interdite sans l'accord par écrit de l'auteur (moi). Les images présentent sur ce site sont la propriété de Masashi Kishimoto et de leurs auteurs respectifs.
Les échantillons visuels et sonores présents sur ce site doivent être effacés de votre disque dur 24h après le téléchargement si vous ne possédez pas les oeuvres originales, comme le précise la Loi. Si cette dernière venais à me demander de supprimer les fichiers qu'elle juge illégaux présents sur mon site, je m'y engage sans opposition.
La loi autorise le stockage sur votre ordinateur des fichiers MP3/DIVX encodés à partir de CDs/DVDs dont vous possédez l'original. Elle autorise également le téléchargement de MP3/DIVX sur Internet, sous condition que les oeuvres de musique soient libres de droits et offerts gracieusement. Vous ne devez donc pas distribuer auprès de vos amis, gratuitement ou non, les compilations de fichiers de musique MP3 gravées sur CD et réalisées à partir de vos propres originaux!
La loi française permet à une personne de faire une copie privée d'un CD audio ou d'un DVD à partir d'un original qu'elle a eu en sa possession légalement. La copie doit être réservée à l'usage privé, limité au cercle familial. (art L122-5-2° et L211-3 du code de la propriété intellectuelle).
C'est pour compenser le manque à gagner engendré par le droit à la copie privée que la taxe sur les supports d'enregistrements vierges (cassettes, CD, DVD) a été créée. Vous devez garder votre copie pour vous, si vous diffusez votre copie, vous commettez un acte de contrefaçon.
Il est interdit de mettre à disposition par internet des fichiers MP3 ou divx (ou des logiciels à l'exception des freewares) que ce soit par l'intermédiaire d'un site internet, d'un serveur ftp, d'un logiciel peer to peer (d'échange de fichiers), d'e-mails ou tout autre moyen. Mettre en ligne ce genre de fichiers protégés expose la personne à des poursuites pour contrefaçon, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.
Seul le téléchargement de fichiers légalement distribués sur internet est autorisé, c'est-à-dire les fichiers pour lesquels l'auteur a donné son consentement. Il est donc interdit de télécharger une chanson ou un film proposé sur un réseau de peer to peer.
